Mentions légales

 

 

Éditeur et responsable

 

Ce site est animé par l'entreprise Confort Des Châtaigniers au capital de 3000€, 7 chez Priot 16190 Saint Martial.

Tél. : 07.77.23.79.45 // Mail : contact@confortdeschataigniers.fr

SIRET : 89213332300014

SIREN : 892133323

N° TVA intracommunautaire : FR37892133323

 

Le directeur de la publication est Chloé GUYON.

 

Toute réclamation ou notification doit être adressée à l'entreprise Confort Des Châtaigniers par courriel à l’adresse mail ci-dessous ou par courrier postal au siège à l’adresse ci-dessus.

 

 

Hébergeur

 

OVH, SAS au capital de 10 000 000 € ayant son siège social au :

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FRANCE,

immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045,

Code APE 6202A.

 

 

Design & Réalisation du site internet

 

Creation de site internet Angouleme by Olivier Franchi

Direction : Olivier Franchi

57 TER route de Paris

16160 Gond-Pontouvre

France

Tél. 06 51 41 73 70

https://creation-site-internet-angouleme.business.site/

 

Respect des droits d'auteur

 

Le présent site constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur en vigueur en France.

Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site (textes, photographies, images, etc.) et chacun des éléments crées pour ce site sont la propriété exclusive de Chloé GUYON.

Toute représentation totale ou partielle du site www.confortdeschataigniers.fr par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Confort Des Châtaigniers (nom & logo) est une marque déposée auprès de l’INPI et à ce titre protégé par la loi.

 

 

Liens hypertextes

Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de l'entreprise Confort Des Châtaigniers qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

Déclaration

 

L’utilisateur est informé que les informations nominatives qui lui sont demandées sont nécessaires au traitement de sa demande. Ces informations sont destinées exclusivement à l'entreprise Confort Des Châtaigniers. L’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles le concernant auprès de la société.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter en envoyant un courriel à Confort Des Châtaigniers.